vendredi 1 septembre 2006

Déchets électroniques : les tarifs (également) publiés

A croire, que ce vendredi est le jour des tarifs ! Ont été publiés cette semaine sur le site du Ministère de l'écologie, les barèmes prévisionnels qui seront pratiqués par les divers organismes qui retraiteront les déchets d'équipements électroniques et électroniques.

Ainsi, pour ERP, les tarifs oscillent entre 0,01€ et 13,80€ (pour les équipements de froid).

Pour Ecologic, les tarifs varient entre 0,01 € et 16,72 € (pour le fros électro-ménager froid d'un pods supérieur à 60kg).

Enfin, pour Eco-Systemes, les tarifs vont de 0,01 € à 13€ (frigo, congélateurs, climatisateurs, cave à vin, etc.).

8 commentaires:

Olivier G. a dit…

Rien pour les ordinateurs ?

Benoit Tabaka a dit…

Si, si,mais il faut fouiller. par exemple, chez Eco-Systèmes, les frais de traitement des DEEE pour les ordinateurs sont les suivants :
- ordinateur (sans accessoires ni moniteur) ou ordinateur portable : 2€
- moniteur d'ordinateur : 3€
- accessoires (clavier, souris) : 0,1€ par accessoire.

webinfohebdo.com a dit…

Pour les tarif le vendredi, c'est tout à fait exact : au J.O. du 1er septembre, est publié un arrêté du 22 août 2006 pris en application de l'article R. 213-1 du code de procédure pénale fixant la tarification applicable aux réquisitions ayant pour objet la production et la fourniture des données de communication par les opérateurs de communications électroniques
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=JUSB0610562A

Benoit Tabaka a dit…

Tout à fait. C'est le billet juste en dessous ;-)

Anonyme a dit…

Bonjour,
pouvez-vous me donner les sources de ces documents?
Merci d'avance!

Benoit Tabaka a dit…

ces infos proviennent du site du ministère de l'écologie et du développement durable !

Anonyme a dit…

Je suis désolée et je ne remets pas en cause ce que vous dites mais je n'arrive décidément pas à trouver le lien de ces informations sur le site du ministère.
Avez-vous le lien?
Merci par avance.

Benoit Tabaka a dit…

Effectivement, les docs sont difficiles à trouver.

Elles sont accessibles sur le site (en bas de la page) du Ministère à l'adresse suivante :
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=3215