mercredi 4 janvier 2006

Spam de la nouvelle année

Comme chaque année, le spam refait sa sortie ... sous la forme de carte de voeux. Voici que depuis quelques jours, ma boîte au lettre reçoit de nombreux messages (en particulier de sociétés françaises) me souhaitant de très bons voeux et "m'invitant à découvrir l'univers de Camylle" et ses "fragances à base d'huiles essentielles pour sauna, hammam, balnéo, spa, le véritable plaisir des bains aromatiques, naturellement essentiel". Youpi ;)

Ce type de spam est pas simple - au premier abord - à qualifier. La LCEN a souhaité encadrer la prospection directe, c'est à dire "l'envoi de tout message destiné à promouvoir, directement ou indirectement, des biens, des services ou l'image d'une personne vendant des biens ou fournissant des services".

Une carte de voeux électronique adressée par une société - qui de manière discrète - glisse un message promotionnel est-il de la prospection directe au sens de la loi ? Ce message reçu est-il destiné à promouvoir les biens de Camylle ou sert-il à me souhaiter une bonne année. Personnellement, j'ai une petite idée ...

2 commentaires:

yves le mestric a dit…

D'autant plus que certaines images peuvent être "collante".
http://www.lexpansion.com/html/4/4010.138718.0.html

Philippe ANTONIO a dit…

Je crois que le critère à retenir reste celui de la finalité commerciale.
Peu importe le sujet du message, si celui-ci comporte une finalité commerciale, il rentre dans le régime de la prospection directe à caractère commercial.
Le critère direct n'affecte pas à mon sens le sujet du message, peu importe qu'il soit principalement ou accessoirement commercial. Le caractère direct concerne en revanche l'auteur du message.
Dès lors, un tel message électronique non sollicité dont le caractère est à titre principal une carte de voeux mais à titre accessoire, une prospection commerciale reste un "message électronique à caractère commercial non sollicité" et donc en infraction avec les dispositions légales.